Le règlement

Règlement FFVE Type B 2022/ 2023
Des Rétrospectives de Rondes Historiques en Démonstration
ARTICLE 1 : GENERALITES
Ubaye Rallye Passion
3 Avenue Reine des Alpes 04400 Barcelonnette Tel :06 75 24 86 52 Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
affilié à la F.F.V.E sous le N°1595 organise le 1 et 2 septembre 2023
La 5 -ème Ronde Historique des Alpes Ubaye haut Verdon
Il s’agit d’une démonstration historique sur route sécurisée réservée aux voitures d’époque, faisant revivre d’anciens parcours de rallye, sans aucune notion de temps.
La manifestation est conforme au décret 2017-1279 du 9 août 2017, aux articles R331-6 et R331-21 du code du sport et aux Règles Technique de Sécurité (RTS) définies dans l’arrêté INTS1730387A du 24 novembre 2017.
Elle a fait l’objet d’une demande d’autorisation auprès de la Préfecture des Alpes de haute Provence
La manifestation a fait l’objet d’une demande d’autorisation auprès de la Préfecture de Digne les bains
Le présent règlement a obtenu le label de la F.F.V.E sous le N°…(N° d’agrément).
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Secrétariat
Gaiffe Aline adresse : Les Chapeliers 04 400 Uvernet/Fours tel : 06 17 58 06 04
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Responsables de la manifestation
Organisateur administratif : Gaiffe Aline tel : 06 17 58 06 04
Organisateur Technique : Leautaud Michel tel :06 75 24 86 52
Médecin réanimateur urgentiste :Dr Domergue Christian tel : 06 72 84 63 95
Responsable de la Sécurité: Poutot Renaud tel : 06 75 08 92 77
Directeur de la manifestation : Magnan J Michel tel :07 85 75 25 79 Code asa 722
Licence N°227785
Responsable du Contrôle Technique : Forestello J Pierre asa Aix/Provence Licence N° 0721
Observateur FFVE : (désigné uniquement par la Fédération) …………………………………….
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Description de la manifestation.
Cette manifestation n’est pas une épreuve de vitesse mais une démonstration, avec comme seul objectif la notion de plaisir sans prise de risques inutiles, ni prise de temps. Le but étant de rouler à sa main en toute sécurité sur route sécurisée.
Deux personnes à bord (au maximum) seront autorisées.
Les enfants de moins de 16 ans ne sont pas autorisés dans les véhicules en démonstration.
Tous véhicules de moins de 30 ans sont interdits
Elle empruntera le tracé de sept secteurs de route fermées :
Le chemin vicinal de Villars d’Enchastrayes jusqu’au pont Bourre Puis la D 9 via la mairie d’Enchastrayes . Ce tronçon a trois reprises. D’une longueur de 6 km 500
La D 908 du cimetière des Bernades au sommet du col d’Allos , commune de Uvernet/Fours d’une longueur de 15 km 500
La D18 de Colmars les Alpes au sommet du col des Champs , sur le commune de Colmars les Alpes. D’une longueur de 11 km 800 .
La D 278 sur la commune de Saint Martin d’Entraunes (06 ) d’une longueur de 6 km 600 .
La D 902 de St Laurent de Fours a Uvernet , commune de Uvernet/Fours d’une longueur de 12 km
La D 9 puis la D 209 jusqu’au Super/Sauze , commune d’Enchastrayes . Ce tronçon a deux reprises. D’une longueur de 7 km
Une super ZD Spectacle (aux anciennes casernes du 11 BCA) sur la commune de Barcelonnette. D’une longueur de 0.900 km.
Les parcours de démonstration seront fermés à la circulation par arrêté (municipal et préfectoral) et réservé exclusivement aux participants inscrits ainsi qu’aux membres de l’organisation, ceci pour des raisons évidentes de sécurité.
Les parcours de démonstration sur routes fermées pourront être séparés par des parcours de liaison sur routes ouvertes.
ARTICLE 2 : PROGRAMME (Article modulable)
Ouverture des inscriptions : le 01 / 05 /2023
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Clôture des inscriptions : le 15 / 08 / 2023
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Accueil des participants : le 01 / 09 2023 Heure 07 h 00 à 13 h 00
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Vérifications administratives, techniques et d’authenticité :
Le 01 / 09 Heure : 08 h 00 à : 13 h 00
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Briefing obligatoire avec émargement des participants à : 13 h 30
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Phase de démonstration : le 01/09/2023 de 14 h 00 à : 18 h 30
le 02/09/2023 de 07 h 00 à 19 h 00
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Fin de la manifestation : le 02/09/2023 à 20 h 00
ARTICLE 3 : VÉHICULES AUTORISES A PARTICIPER
- CONFORMITE - EQUIPEMENTS
Les véhicules autorisés à participer appartiennent aux catégories suivantes :
Tous véhicules de plus de 30 ans régulièrement immatriculés et conformes à la législation routière française (entre 1919 et 30 ans au 31 décembre de l’année en cours)
Tous les véhicules devront être immatriculés, assurés et avoir un contrôle technique en cour de validité.
Les véhicules de type Quad, Karting, Kart-cross et autres dérivés sont strictement interdits dans les rondes historiques en démonstration, tout comme les véhicules de compétition dépourvus de contrôle technique.
Tous véhicules de moins de 30 ans sont interdits.
Le nombre de véhicules admis à prendre le départ est de 65 véhicules.
Les organisateurs fixent le nombre de participants, se réservent le droit de refuser le départ à tout véhicule ne correspondant pas à l’esprit d’époque et ou de la manifestation, en cours de restauration, ou présentant une corrosion trop apparente, non conforme au règlement ci-dessous, non conforme aux normes techniques ou administratives.
Equipements additionnels : voir article 6 du présent règlement.
VERIFICATIONS ADMINISTRATIVES
Elles permettront de s’assurer de la bonne identification du véhicule et de la correspondance avec le dossier d’inscription.
Lors du retrait de son dossier, le conducteur devra être en mesure de présenter aux organisateurs:
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Son permis de conduire
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L’autorisation du propriétaire s’il n’est pas présent sur le site
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Les pièces afférentes au véhicule engagé : carte grise, attestation d’assurance et vignette du contrôle technique en cours de validité pour tous les véhicules.
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VÉRIFICATIONS TECHNIQUES
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Les organisateurs effectueront sur les véhicules engagés des vérifications portant essentiellement sur les points de sécurité suivants :
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Etat des pneumatiques qui doivent être en bon état (Les pneus « slicks » sont interdits)
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Vérification du niveau de liquide de frein et de la fixation de la batterie.
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Vérification de l’éclairage, des feux et des essuies-glace qui doivent être en conformité avec le code de la Route.
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Présence d’un triangle de signalisation et/ou de feux de détresse pour les véhicules en étant pourvus à l’origine.
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Ceintures de sécurité et harnais obligatoires pour tous les véhicules en étant équipés à l’origine. (Véhicules postérieurs au 1erSeptembre 1967 pour les ceintures) .
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Un extincteur à poudre (minimum 1 kg, date de péremption valable) correctement fixé et
facilement accessible, sera obligatoire.
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Le bruit pourra être contrôlé avant le départ, pendant la manifestation et devra être conforme à la Législation.
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Le casque obligatoire (aux normes).
EXAMEN GENERAL DU VEHICULE
Il portera sur le respect de l’authenticité du modèle présenté.
A la suite de ces vérifications, l’organisateur pourra refuser le départ d’un véhicule considéré comme non conforme, ou en déclarer l’exclusion immédiate si celui ci est jugé dangereux, et sans qu’il puisse être réclamé de dédommagement.
ARTICLE 4 : DÉROULEMENT DE LA MANIFESTATION
Deux personnes à bord sanglé et casqué (pour les parcours de démonstration) seront autorisées
Le port du casque n’est pas autorisé sur les parcours de liaison sur routes ouvertes à la circulation.
Les organisateurs prendront les mesures nécessaires pour que les véhicules ne puissent pas se rattraper sur le parcours de la démonstration.
L’intervalle des départs ne pourra pas être inférieur à 0.30 minute.
Conformément à l’article R.331-21 du code du sport, l’organisateur technique de la manifestation doit délimiter les zones réservées aux spectateurs en respectant les RTS. Ce dernier doit informer les spectateurs des zones autorisées et que l’accès à toute autre zone leur est interdit.
La mise en place des zones autorisées est de la responsabilité de l’organisateur technique.
PROGRAMME DE LA MANIFESTATION.
Ce programme débutera le 01/09/2023 à 14 heures et empruntera le tracé
Le chemin vicinal de Villars d’Enchastrayes jusqu’au pont Bourre puis la D 9 jusqu’à la mairie d’Enchastrayes . Ce tronçon a trois reprises. D’une longueur de
6 km 500
Le 02/09/2023 a 7 h 00 et empruntera les tracés
De la D 908 du cimetière des Bernades au sommet du col d’Allos , commune de Uvernet/Fours d’une longueur de 15 km 500
La D18 de Colmars les Alpes au sommet du col des Champs , sur le commune de Colmars les Alpes. D’une longueur de 11 km 800 .
La D 278 sur la commune de Saint Martin d’Entraunes (06 ) d’une longueur de 6 km 600 .
La D 902 de St Laurent de Fours a Uvernet , commune de Uvernet/Fours d’une longueur de 12 km
La D 9 puis la D 209 jusqu’au Super/Sauze , commune d’Enchastrayes . Ce tronçon a deux reprises. D’une longueur de 7 km
Une super ZD Spectacle (aux anciennes casernes du 11 BCA) sur la commune de Barcelonnette.
D’une longueur de 0.900 km.
4.2. REMISE DES PRIX
La remise des prix aura lieu à Barcelonnette le 02/09/2023 à partir de 19 h 00
Seul sera prix en compte le comportement de chaque participant, avec comme élément de référence son respect des organisateurs, des contrôleurs et du public.
(Le public pourra être considéré comme JURY dans certains points du parcours et attribuera des notes en fonction de la qualité du matériel présenté et du spectacle.) facultatif.
ARTICLE 5 : PENALISATIONS
DEPART REFUSE
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Voiture ne correspondant pas aux critères de l’épreuve.
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Voiture non conforme ou sécurité insuffisante.
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Non paiement de l’engagement.
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Retard de présentation supérieur à 15 minutes au départ de la ronde historique ou à chaque phase de démonstration..
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Permis de conduire ou documents officiels relatifs au véhicule absents ou falsifiés.
EXCLUSION
Conduite dangereuse, manœuvre déloyale, incorrecte ou anti-sportive.
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Comportement inamical envers les organisateurs, les officiels, ou les autres participants,
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Falsification des documents de contrôle, etc…
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Non-respect de la signalisation, des demandes du directeur d’épreuve ou des signaux présentés par les signaleurs de piste. (drapeaux jaunes, rouges,…)
ARTICLE 6 : EQUIPEMENTS
Tout chronomètre et/ou cadenceur sera interdit à bord des véhicules.
Les participants devront obligatoirement être sanglés et casqués dans les parcours de démonstration.
Extincteur et batterie fixés, harnais ou ceintures de sécurité (cf. article 3/2) sont obligatoires.
ARTICLE 7 : ASSURANCES
Le participant reste seul responsable des dégâts matériels pouvant arriver à son véhicule, ceux ci n’étant en aucun cas de la responsabilité de l’organisation.
C’est au participant de vérifier auprès de son assureur qu’il est bien couvert pour ce type de manifestation et de souscrire une «assurance piste».
Il est recommandé à chaque participant de souscrire également une assurance individuelle accident.
Les organisateurs souscriront une police d’assurance garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l’organisation ou aux participants conformément au décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 et les Articles R 331-30 et A 331-32 du Code du Sport.
ARTICLE 8 : PUBLICITE SUR LES VOITURES (hors publicité d’époque)
Les organisateurs se réservent le droit de faire figurer une ou plusieurs publicités sur les véhicules.
La publicité des organisateurs est obligatoire.
Les participants peuvent faire figurer toutes publicités sur leur voiture, pour autant que celles-ci :
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ne soient pas de caractère injurieux, politique ou religieux.
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ne soit pas contraire aux dispositions légales en vigueur,
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n'empiètent pas sur les endroits réservés à la publicité de l'organisateur qui est obligatoire .,
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n'empêchent pas la visibilité de l'équipage à travers les vitres.
ARTICLE 9 : APPLICATIONS DU REGLEMENT ET REGLES DE BONNE CONDUITE
Du fait de son engagement, chaque participant est considéré comme adhérent au présent règlement et accepte de se conformer aux décisions des organisateurs. Tous les cas non prévus au présent règlement seront tranchés par les organisateurs et seront sans appel.
AUCUNE RECLAMATION NE SERA ADMISE en raison du caractère amical de la manifestation.
Les organisateurs se réservent le droit d'apporter toute modification au présent règlement, au programme de la manifestation ainsi que de l'annuler en partie ou en totalité si les circonstances l'exigent.
Tout comportement inamical ou dangereux sera sanctionné par l'exclusion de la manifestation. Aucune impolitesse ne sera tolérée vis-à-vis des organisateurs, officiels, contrôleurs et autres participants.
Tout participant bloquant intentionnellement le passage aux autres participants sera aussitôt exclu.
ARTICLE 10 : CIRCULATION - ASSISTANCE
Une assistance est assurée durant toute la manifestation.
Seule l’assistance de l’organisation sera admise sur les zones de démonstration pendant toute la durée de la manifestation.
Toute intervention mécanique, sortant du cadre de l’assistance, sera à la charge du participant.
En cas de panne sur le parcours, le participant se signalera de manière claire et précise aux autres participants au moyen de son triangle de signalisation et/ou de ses feux de détresse si son véhicule présente un danger pour les autres participants.
Les signaleurs de piste indiqueront en outre de manière claire, par l’usage d’un drapeau jaune agité ou fixe, la présence d’un danger sur le parcours.
Chaque participant ayant quitté le parcours pour des raisons techniques ou personnelles devra le signaler à l’organisation.
ARTICLE 11 : REMISE DES PRIX
Une remise des prix sera organisée à l’issue de la manifestation.
Les critères retenus pour celle-ci seront la qualité et l’esthétique du matériel présenté, la présentation de la voiture et de l’équipage.
ARTICLE 12 : ENGAGEMENT.
Les demandes d’engagement accompagnées du montant des droits sont à adresser à
Ubaye Rallye Passion 3 Av reine des Alpes 04400 Barcelonnette
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Le nombre des engagés est fixé à 65 Véhicules
Le montant des droits d’engagement est fixé à 450 Euros (dont 20 Euros reversé à notre action caritative)
Les engagements doivent être impérativement accompagnés du règlement libellé à l'ordre de Ubaye Rallye Passion
Toute demande d'engagement ne sera prise en compte que si elle est accompagnée du montant de sa participation.
Les organisateurs se réservent le droit de refuser un engagement sans avoir à en donner les raisons. Dans ce cas, les documents et droits d'engagement seront retournés au candidat non admis.
Le participant régulièrement engagé et ne prenant pas le départ, ne pourra être remboursé de la totalité de son engagement, une somme restant acquise à l'organisation pour couvrir les frais déjà engagés.
Les droits d’engagement comprennent :
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les plaques de l’événement.
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deux jeux de numéros.
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les trophées et souvenirs.
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Le repas du 01/09 (soir) du petit déjeuner du 02/09 et du repas le 02/09 (midi) .
Toute personne qui désire prendre part à la manifestation est invitée à renvoyer la demande de participation annexée au présent règlement, ainsi que l’attestation signée prouvant qu’elle accepte tous les termes du présent règlement.